Aller au contenu
ZAC et aménagement

Aménagement contrat de prêt à usage ruines du château de Cice AC

Conseil municipal de Bruz · séance du lundi 16 mars 2026 · transmis en préfecture le 16 mars 2026

Titre officielAMENAGEMENT_CONTRAT DE PRET A USAGE_RUINES DU CHATEAU DE CICE_AC

Lu par LicesAménagement contrat de prêt à usage ruines du château de Cice AC

En clair

Surface
1 202 m²
… elles AC 144 et AB 295, situées au lieu-dit de Cicé, d'une surface de 1202 m². Ce foncier abrite les vestiges du château de Cicé, dont seuls resten …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
AC 144, AB 295
… e au Bureau en qualité de Secrétaire. 26-03-16. AMÉNAGEMENT - CONTRAT AC 144 ET AB 295 DE PRÊT À USAGE- RUINES DU CHÂTEAU DE CICÉ Vu rarticle 1875 …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler