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ZAC et aménagement

Aménagement contrat de prêt à usage la pavais BO 59 anonyme

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Titre officielAMENAGEMENT_CONTRAT DE PRET A USAGE_LA PAVAIS_BO 59 anonyme

Lu par LicesAménagement contrat de prêt à usage la pavais BO 59 anonyme

En clair

Surface
22 782 m²
… de la parcelle BO 59, située au lieu-dit La Pavais, d'une'surface de 22 782 m². Il est proposé d'établir un contrat de prêt à usage au profit de Mon …
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Parcelle
BO 59
… xxxx à Chartres-de-Bretagne, La Ville est propriétaire de la parcelle BO 59, située au lieu-dit La Pavais, d'une'surface de 22 782 m². Il est pro …
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Lieu
La Pavais
… e, La Ville est propriétaire de la parcelle BO 59, située au lieu-dit La Pavais, d'une'surface de 22 782 m². Il est proposé d'établir un contrat de p …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

La Pavais — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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