En clair
- Prix au m²
- 2 € / m²
… a parcelle cadastrée AB n° 641pa d'une surface de 3 000 m² au prix de 2.00 € le m². - De l'autoriser à signer tout document et tout acte relatif à cett …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 3 000 m²
… lle située en contrebas de la parcelle AB n° 239, d'une contenance de 3 000 m² et cadastrée AB n° 641pa (division de la parcelle AB n° 641, propriét …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AB 239, AB 641
… mité de la mairie, sur le site de l'actuel plateau scolaire (parcelle AB n° 239). Il comprend également la reconstitution du plateau scolaire, sur un …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 3 rue de la mairie
… e NORMAND 02 99 05 62 62 mairie@bourgdescomptes.com Page 2 sur 2 3 rue de la mairie, 35890 Bourg-des-Comptes www.bourgdescomptes.fr
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bourg-des-Comptes
3 rue de la Mairie
35890 Bourg-des-Comptes
02 99 05 62 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christian LEPRÊTRE
Maire, Bourg-des-Comptes
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.