En clair
- Surface
- 1 275 m²
… Superficie totale 1 275 m² N° 2025 - 148 2 Place de la Mairie 3560 …
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- Parcelles
- ZY 390, ZY 392
… / DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : droit de préemption - parcelles ZY 390 et 392 Monsieur [particulier], Adjoint à l'urbanisme, indique à l' …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 2 Place de la Mairie
… Les 4 vents ZY 392 305 m² Superficie totale 1 275 m² N° 2025 - 148 2 Place de la Mairie 35600 Tél. : 02.99.91.70.87 DATE de CONVOCATION : 12/12/2025 Nombre …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bains-sur-Oust
2 place de la Mairie
35600 Bains-sur-Oust
02 99 91 70 87Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Marie-Laure PONDARD
Maire, Bains-sur-Oust
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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