À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- XC 55, XC 56, X 56
… E D'UN CHEMIN RURAL - ECHANGE ET CESSION DE FONCIER - PARTIE PARCELLE XC55 (intégrée au Chemin rural n°139) ET PARTIE PARCELLE XC56 APPARTENANT …
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- Lieu
- LA CALVANNAIS
… n°139) ET PARTIE PARCELLE XC56 APPARTENANT A MME [particulier] « LA CALVANNAIS » - APPROBATION ANNEXES Rapporteur : [particulier] Lors de sa séance …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bain-de-Bretagne
21 rue de l'Hôtel-de-Ville
35470 Bain-de-Bretagne
02 99 43 70 24Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Soazic BLOUIN
Maire, Bain-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.