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AcquisitionAchat par la commune

Achat parcelle WC5

Conseil municipal de Porspoder · séance du mardi 16 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 décembre 2025

En clair

Surface
5 080 m²
… e à Mezou Severn. Cette parcelle d'une surface totale de 5 080 m² est décomposée en deux zones, | AUh (4 …
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Parcelle
WC 5
13. ACHAT DE LA PARCELLE CADASTREE WC N°5 M. Le Maire informe l'assemblée délibérante que des négociations ont …
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Lieu
Mezou Severn
… ur l'achat de la parcelle cadastrée section WC n°5, parcelle située à Mezou Severn. Cette parcelle d'une surface totale de 5 080 m² est décomposée en d …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Mezou Severn — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Porspoder

1 rue de la Mairie
29840 Porspoder

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Le maire

Patrick BRIEND
Maire, Porspoder

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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