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Conseil municipal de Porspoder

Séance du mardi 16 décembre 2025

20 décisions publiées à cette date, dont 20 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 20 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 7, Personnel 5, Social 3, Finances et budget 2, Subventions et associations 2, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier7

Personnel5

Social3

Finances et budget2

Subventions et associations2

Tarifs1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.