En clair
- Surface
- 78 m²
… on entre Finistère Habitat et la commune. - AZ 1086 d'une surface de 78 m² correspondant en partie à l'assiette du bâtiment B et à des espaces …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AZ 831, AZ 1084, AZ 1086
… é unique de Finistère Habitat, a été édifié en partie sur la parcelle AZ 831 qui est en indivision [nom] et Finistère Habitat. Afin d …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 12, rue Arnoult
… roit d'occupation ou d'utilisation des sols ACQUISITION DE LOCAUX : 12 RUE ARNOULT ET RÉGULARISATION FONCIÈRE L'an deux mille vingt six, le dix février …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pont-l'Abbé
Square de l'Europe
29120 Pont-l'Abbé
02 98 66 09 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane LE DOARÉ
Maire, Pont-l'Abbé
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.