Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Urbanisme — Documents d'urbanisme
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Plouër-sur-Rance
1 rue Mathurin-Roger
22490 Plouër-sur-Rance
02 96 89 10 00Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yann GODET
Maire, Plouër-sur-Rance
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier19 novembre 2026EnvironnementRapports sur le prix et la qualité des services publics (R.P.Q.S.) d'eau potable et d'assainissement 2025 de Dinan agglomérationLire la décision
- même dossier19 novembre 2026Élus et institutionsDinan Agglomération Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2026Lire la décision
- même dossier19 novembre 2026Élus et institutionsDinan Agglomération avis du Conseil Municipal sur le projet de gouvernance de lE.P.C.ILire la décision
- même dossier19 novembre 2026Voirie et travauxEcoquartier Les Terres-Neuves convention de rétrocession de réseaux avec Dinan AgglomérationLire la décision
← Toutes les décisions de Plouër-sur-RanceUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler