Cette délibération annule et remplace celle du 28 janvier 2026 : URBANISME Vente du lot détaché lotissement de Goarem Morvan
En clair
- Surface
- 171 m²
… besoins d'aménagement suite à l'échange de parcelles avec le voisin. (171 m² de la parcelle YC 122 échangé contre 171 m² de la parcelle YC 127) L …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- YC 127, YC 122, YC 165
… lotissement initié en 2016 — Gwarem Morvan. A l'origine, la parcelle YC n°127 avait été mise en réserve dans la perspective de création d'une voie …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- lotissement de Goarem Morvan
… : le 23 avril 2026 URBANISME — CADRE DE VIE : Vente du lot détaché — lotissement de Goarem Morvan 3.5 Délibération n°2026/1-5 BIS — MODIFIE ET REMPLACE POUR ERREUR MAT …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bourbriac
11 place du Centre
22390 Bourbriac
02 96 43 40 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Eric LE COUSTER
Maire, Bourbriac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.