Cette délibération a été remplacée par celle du 29 avril 2026 : ANNULE ET REMPLACE_URBANISME CADRE DE VIE Vente du lot détaché lotissement de Gwarem Morvan
En clair
- Prix
- 33 650 €
… totale de 1346 m² au sein du lotissement de Gwarem Morvan au prix de 33.650.00 € HT, soit 40.380,00 € TTC. L'acquéreur [nom] à construire une ma …
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- Surface
- 1 346 m²
… lisé — Parcelles YC n°165 et YC n°167 - pour une superficie totale de 1346 m² au sein du lotissement de Gwarem Morvan au prix de 33.650.00 € HT, so …
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- Parcelles
- YC 127, YC 165, YC 167
… lotissement initié en 2016 — Gwarem Morvan. A l'origine, la parcelle YC n°127 avait été mise en réserve dans la perspective de création d'une voie …
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- Lieu
- lotissement de Goarem Morvan
… on : le 29/12/2025 URBANISME — CADRE DE VIE : Vente du lot détaché — lotissement de Goarem Morvan 3.5 Délibération n°2026/1-5 Le terrain concerné par le détachement e …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bourbriac
11 place du Centre
22390 Bourbriac
02 96 43 40 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Eric LE COUSTER
Maire, Bourbriac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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