Finances et budget7
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_190 - Décisions modificativesLire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_190B - Décision modificative (DM)Lire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_190C - Décision modificative (DM)Lire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_191 - Attribution du Fonds de Compensation de la DGF (FCDGF) 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_193 - Admissions en non-valeur et créances éteintesLire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_207 - Aquatis - Modification du règlementLire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetCC_2026_212 - Forum des Métiers et de l'Orientation - édition janvier 2027 - Sollicitation de financement auprès de la RégionLire la décision
Élus et institutions7
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_181 - Approbation du PV de séance du 4 mai 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_182 - Désignation de nouveaux représentants - Eau du Pays de FougèresLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_183 - Conseil de DéveloppementLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_185 - SMICTOM - Convention de mise à dispositionLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_186 - Société d'économie mixte ORCHESTRAM - Désignation des représentantsLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_224 - Décisions prises par la Présidente, par délégationLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsCC_2026_225 - Décisions de BureauLire la décision
Commande publique7
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_194 - Marché n° 20260500 - Attribution du marché Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement à Saint Sauveur des LandesLire la décision
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_195 - Marché n° 20260600 - Attribution du marché Mise en uvre des navettes rurales : MobilaggloLire la décision
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_196 - Marché n° 20260800 - Réaménagement du Moulin de la Mézières pour le rétablissement de la continuité écologiqueLire la décision
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_197 - Avenant n°1 à la mission de coordination sécurité et prévention pour l'opération de restructuration, extension et amélioration des performances thermiques du couvent des UrbanistesLire la décision
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_198 - Avenant n°2 à la mission de coordination sécurité et prévention pour l'opération de restructuration, extension et amélioration des performances thermiques du couvent des UrbanistesLire la décision
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_199 - Comité des Partenaires - Modification du règlementLire la décision
- 6 juillet 2026Commande publiqueCC_2026_220 - Urbanistes - Convention avec la Ville de Fougères relative au fonctionnement du siteLire la décision
Tarifs4
- 6 juillet 2026TarifsCC_2026_206 - Aquatis - Modification grille tarifaireLire la décision
- 6 juillet 2026TarifsCC_2026_216 - École d'Arts Plastiques - Tarifs 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026TarifsCC_2026_217 - Conservatoire de musique - Tarifs 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026TarifsCC_2026_218 - Centre culturel - Actualisation de la grille tarifaireLire la décision
Personnel4
- 6 juillet 2026PersonnelCC_2026_211 - Aide à l'investissement et à l'emploi - Demande de l'entreprise VP CHEF AT HOMELire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelCC_2026_221 - Ratio promus/promouvablesLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelCC_2026_222 - Organisation des heures supplémentaires et complémentaires et versement des indemnités correspondantesLire la décision
- 6 juillet 2026PersonnelCC_2026_223 - Modifications du tableau des effectifsLire la décision
Culture et sport4
- 6 juillet 2026Culture et sportCC_2026_209 - Complexe sportif Albert BOUVET - Convention Mise à disposition éducateur sportifLire la décision
- 6 juillet 2026Culture et sportCC_2026_213 - Centre culturel - Convention de partenariat 2026 avec le Département d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 6 juillet 2026Culture et sportCC_2026_214 - Conservatoire de musique - Conventions de partenariat 2026 avec le Département d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 6 juillet 2026Culture et sportCC_2026_215 - Conservatoire de musique - Conventions partenarialesLire la décision
Subventions et associations3
- 6 juillet 2026Subventions et associationsCC_2026_205 - Aquatis - Conventions avec les 3 clubs : CNF, Triathlon Fleger, SCF, Comité d'EntreprisesLire la décision
- 6 juillet 2026Subventions et associationsCC_2026_208 - Complexe sportif Albert BOUVET - Convention mise à disposition d'équipements scolaires et associationsLire la décision
- 6 juillet 2026Subventions et associationsCC_2026_210 - Pass Commerce Artisanat - Attribution de subventionsLire la décision
Voirie et travaux3
- 6 juillet 2026Voirie et travauxCC_2026_200 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un service de location de vélos électriques en libre-service a la gare routière de FougèresLire la décision
- 6 juillet 2026Voirie et travauxCC_2026_201 - Fonds de concours « l'Agglo à vélo » - Modification du règlement relatif à l'aide apportéeLire la décision
- 6 juillet 2026Voirie et travauxCC_2026_202 - Aide à l'Acquisition d'un vélo - Règlement d'attribution ModificationLire la décision
Environnement2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social4