Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Alice LEBRET
Président du conseil communautaire, CA Fougères Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier9 novembre 2026Voirie et travauxCC_2026_326 - Itinéraire cyclable « La Régalante » - Convention de partenariat 2027-2029Lire la décision
- même dossier5 octobre 2026Culture et sportCC_2026_299 - Conservatoire de musique - Convention partenarialeLire la décision
- même dossier5 octobre 2026EnvironnementCC_2026_278 - Assainissement : Approbation du modèle de convention spéciale de déversementLire la décision
- même dossier5 octobre 2026Subventions et associationsCC_2026_268 - Convention de partenariat avec la Chambre régionale d'agriculture de Bretagne - 2026-2029Lire la décision
← Toutes les décisions de CA Fougères AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler