Aller au contenu
Autres

Prise d'un bail commercial d'un local pour les besoins de la Direction Aménagement et Déplacement

Conseil communautaire de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération · séance du vendredi 29 mai 2026 · transmis en préfecture le 29 mai 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielDC_015_2026-Prise d'un bail commercial dun local pour les besoins de la Direction Aménagement et Déplacement

Lu par LicesPrise d'un bail commercial d'un local pour les besoins de la Direction Aménagement et Déplacement

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Urbanisme — Documents d'urbanisme

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane BRIEND
Président du conseil communautaire, CA Saint-Brieuc Armor Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler