Ce que l'on sait
- Thème
- Écoles et jeunesse
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Thierry ANDRIEUX
Président du conseil communautaire, CA Lamballe Terre et Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier26 mai 2026Commande publiqueAchats durables - Commande publique - Suivi de la concession de service public de transport urbain, non urbain, interurbain, scolaire - Accord-cadre - Avenant prolongeant la duréeLire la décision
- même dossier10 février 2026Commande publiqueMobilités - Future offre de mobilités - Gestion du service de transport en commun et scolaire par concession de service publicLire la décision
- même dossier9 décembre 2025PréemptionAffaires générales - Droit de préemption urbain - Délégation au profit de Lamballe Terre & MerDroit de préemption : règlesLire la décision
← Toutes les décisions de CA Lamballe Terre et MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler