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Aménagement : Habitat : Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC et convention d'application 2026 ANNULE ET REMPLACE LA DEIBERATION CC_2026_14 POUR ERREUR DE REPORT DE MONTANT ISSU DE LA CONVENTION

Conseil communautaire de CC Leff Armor Communauté · séance du mardi 10 février 2026 · transmis en préfecture le 19 mars 2026

Les 50 décisions de cette séance

Titre officielAménagement : Habitat : Renouvellement de ladhésion à lALEC et convention dapplication 2026 ANNULE ET REMPLACE LA DEIBERATION CC_2026_14 POUR ERREUR DE REPORT DE MONTANT ISSU DE LA CONVENTION

Lu par LicesAménagement : Habitat : Renouvellement de l'adhésion à l'ALEC et convention d'application 2026 ANNULE ET REMPLACE LA DEIBERATION CC_2026_14 POUR ERREUR DE REPORT DE MONTANT ISSU DE LA CONVENTION

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean Michel GEFFROY
Président du conseil communautaire, CC Leff Armor Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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