Aller au contenu
Autres

Aménagement : Urbanisme : Avenant de prorogation de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire

Conseil communautaire de CC Leff Armor Communauté · séance du mardi 10 février 2026 · transmis en préfecture le 17 février 2026

Les 50 décisions de cette séance

Titre officielAménagement : Urbanisme : Avenant de prorogation de la convention dOpération de Revitalisation du Territoire

Lu par LicesAménagement : Urbanisme : Avenant de prorogation de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean Michel GEFFROY
Président du conseil communautaire, CC Leff Armor Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Leff Armor CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler