Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Subventions
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Xavier HAMON
Président du conseil communautaire, CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier12 novembre 2026Subventions et associationsAdoption du nouveau dispositif d'aide à l'investissement immobilier des entreprises et de son règlement d'interventionLire la décision
- même dossier19 mai 2026Subventions et associationsAide à l'immobilier d'entreprise - régime AfrLire la décision
- même dossier19 mai 2026Subventions et associationsAide à l'immobilier d'entreprise - régime MinimisLire la décision
- même dossier9 mars 2026Subventions et associationsAIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE minimisLire la décision
← Toutes les décisions de CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler