Ce que l'on sait
- Thème
- Social
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Gervais EGAULT
Président du conseil communautaire, CA Lannion-Trégor Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 novembre 2026AutresCouvent des Soeurs du Christ à Tréguier : convention de servitude, de mitoyenneté et d'harmonie dans le cadre de la cession à la société François 1erLire la décision
- même dossier29 septembre 2026Finances et budgetAvenant à la convention cadre d'objectifs et de moyens des centres d'innovation - Photonics Bretagne et le CEVA - Financement de la période 2026-2027Lire la décision
- même dossier9 juin 2026Voirie et travauxConvention pour la mise en oeuvre de mesures compensatoires dans le cadre du projet d'extension du complexe hôtelier Le Castel Saint-Anne à TrégastelLire la décision
- même dossier5 mai 2026EnvironnementConvention de partenariat entre Bretagne compétitivité et LTC dans le cadre du Programme d'actions régional en faveur des économies d'eau dans les activités éco ECOD'O PRO 2026Lire la décision
← Toutes les décisions de CA Lannion-Trégor CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler