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Environnement

Parc d activités de la Grande Haie à Vitré Abrogation de la délibération n 2022 140 du 30 juin 2022 et abrogation de la délibération DC 2023 260 en date du 09 novembre 2023 relative

Conseil communautaire de CA Vitré Communauté · séance du vendredi 19 décembre 2025

Les 56 décisions de cette séance

Titre officielParc d_activités de la Grande Haie à Vitré _ Abrogation de la délibération n_ 2022_140 du 30 juin 2022 et abrogation de la délibération DC_2023_260 en date du 09 novembre 2023 relative

Lu par LicesParc d activités de la Grande Haie à Vitré Abrogation de la délibération n 2022 140 du 30 juin 2022 et abrogation de la délibération DC 2023 260 en date du 09 novembre 2023 relative

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Aliénations (ventes)

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Teddy REGNIER
Président du conseil communautaire, CA Vitré Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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