Lices ne voit que ce que chaque collectivité publie (Mégalis Bretagne, open data de Brest métropole). Une collectivité « sans séance depuis 60 jours » n'est pas forcément en faute : pause d'été, conseil espacé, ou publication en retard.
1 073Séance reçue dans les 60 jours106Pas de séance reçue depuis 60 jours11Ne publie plus depuis plus d'un an73Aucune délibération publiée
73 collectivités · aucune délibération publiée
| Collectivité | Dernière séance reçue | Actes (12 mois) | État |
|---|---|---|---|
| Runan commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Adrien commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Alban commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Barthélemy commune · 56 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Gildas-de-Rhuys commune · 56 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Hélen commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Laurent commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Léger-des-Prés commune · 35 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Nicolas-du-Pélem commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Rivoal commune · 29 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Thonan commune · 29 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Saint-Thuriau commune · 56 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Santec commune · 29 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Sauzon commune · 56 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Scrignac commune · 29 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Treffléan commune · 56 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Tréduder commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Trégrom commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Trémel commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Trézény commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Éréac commune · 22 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Île-Molène commune · 29 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
| Île-d'Houat commune · 56 | — | 0 | Aucune délibération publiéeNe publie pas ses délibérations sur Mégalis ; aucune source ouverte réutilisable trouvée. |
Une commune absente ou en retard ? Ses délibérations restent communicables à tous : demander les délibérations. Plus de détails : méthode et limites.