Urbanisme et foncier2
Élus et institutions26
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- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignt membres com thématique RessourcesLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignt membres com thématique interco Cycle de l'eauLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignt membres com thématique interco EconomieLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignt membres com thématique interco TourismeLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignt membres com thématique interco Parcours de l'enfantLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignation membres Conseil exploit Assaint Modif désigntLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignation membres Conseil exploit Déchets Modifi désigntLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsInstauration Comité des PartenairesLire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsSEM Breizh Approbation rapport mandataire ex 2025Lire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsA 2026 214 2-SEM Breizh Rapport activités 2025Lire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsSEM TERRE ET TOIT Approbation rapport activités 2025Lire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsInitiative pays vilaine Désignt représentant RA CALire la décision
- 12 octobre 2026Élus et institutionsDésignt représts RA CA Les amis du CanalLire la décision
Finances et budget8
- 12 octobre 2026Finances et budgetFixation part coll vente en gros SMEPBLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetFixation part coll vente en gros BruyèresLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetCession des AlgecosLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetReprise provisions semi-budgt risques chges fonctLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetFiabilisation invent régul amorti opé ordre non budgtLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetBudget AG délib autorisant comptable passer des opé ordre non budgtLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetBudget AG budgt annexes annexés Const créances admi non-valeur éteintesLire la décision
- 12 octobre 2026Finances et budgetAttribution fonds concours ordinairesLire la décision
Environnement6
- 12 octobre 2026EnvironnementDésignt membres com thématique interco Transition écologiqueLire la décision
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- 12 octobre 2026EnvironnementBudget prod Energie photovolt Dissolution régie explt Intégrt budget AGLire la décision
- 12 octobre 2026EnvironnementTransfert compt eau potable com 35 Syndic Mixte Ouest 35Lire la décision
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Tarifs5
- 12 octobre 2026TarifsFixation tarif eau potable RALire la décision
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- 12 octobre 2026TarifsTarifs RI AnnexesLire la décision
Commande publique5
- 12 octobre 2026Commande publiqueAdhésion asso réseau vélo marcheLire la décision
- 12 octobre 2026Commande publiqueConventions-cadres utilisation ICE opé télécomLire la décision
- 12 octobre 2026Commande publiqueRapports annuels délégataires syndicats eau asst 2025Lire la décision
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- 12 octobre 2026Commande publiqueConv échanges données caractère perso NEOTOALire la décision
Subventions et associations3
- 12 octobre 2026Subventions et associationsAttribution subvt Pass commerce artisanatLire la décision
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- 12 octobre 2026Subventions et associationsCLPPA Finant actions prévention LALire la décision
Voirie et travaux3
Culture et sport3
- 12 octobre 2026Culture et sportDésignt membres com thématique interco CultureLire la décision
- 12 octobre 2026Culture et sportDésignt membres com thématique interco Activités plein air Infra nautiquesLire la décision
- 12 octobre 2026Culture et sportRenouvlt label Scène Convt Intérêt National Théâtre RALire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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