En clair
- Surface
- 1 400 m²
… oriser la cession à BSB Les Foyers, d'une emprise foncière de près de 1 400 m² situés sur la friche STEF en vue de la réalisation d'une résidence Je …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- L 3211, L 14, L 3221
… néral de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles L3211-14, L3221-1, R3221-6 ; VU le Code Général des Collectivités Territor …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- résidence Jeunes Actifs
… de 1 400 m² situés sur la friche STEF en vue de la réalisation d'une résidence Jeunes Actifs, dans le cadre du programme Confluences 2030 Rapport de Monsieur [particulier] …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-François MARY
Président du conseil communautaire, CA Redon Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.