Aller au contenu
Environnement

Schéma dir eaux pluviales Orga services enquête publique

Conseil communautaire de CA Redon Agglomération · séance du lundi 12 octobre 2026 · transmis en préfecture le 20 octobre 2026

Les 62 décisions de cette séance

Titre officielSchéma_dir_eaux_pluviales_Orga_services_enquête_publique

Lu par LicesSchéma dir eaux pluviales Orga services enquête publique

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Délégation de service public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean-François MARY
Président du conseil communautaire, CA Redon Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CA Redon AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler