Séances
23 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
269 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 55 | 6 |
| janv. 2026 | 4 | 0 |
| févr. 2026 | 14 | 1 |
| mars 2026 | 4 | 1 |
| avr. 2026 | 26 | 3 |
| mai 2026 | 66 | 1 |
| juin 2026 | 48 | 4 |
| juil. 2026 | 9 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 14 | 0 |
| oct. 2026 | 25 | 1 |
| nov. 2026 | 4 | 0 |
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- Vente de terrain5
- PLU / PLUi5
- ZAC et aménagement3
- Autres2
- Préemption1
- Acquisition1
17 décisions affichées
- 1 octobre 2026PLU / PLUi
Modification n°3 du PLU de CARHAIX-PLOUGUER à une évaluation environnementale
Lire la décision - 30 juin 2026Vente de terrain
[nom] packaging Cession de terrain ZA de Kervoasdoué à Carhaix
Vente par la commune77 625 €6,24 € / m²
Lire la décision - 11 juin 2026PLU / PLUi
Relative à la prescription de la modification n°3 du PLU de Carhaix
Lire la décision - 11 juin 2026PLU / PLUi
Relative au choix du bureau d'études pour l'accompagnement du PLUi-H
Lire la décision - 3 juin 2026ZAC et aménagement
La Métairie Neuve aménagement du Parc évènementiel - Demande de subventions
500 000 m²
Lire la décision - 15 mai 2026Vente de terrain
Cession de terrain ZA du Poher Carhaix
Vente par la commune28 € / m²
Lire la décision - 21 avril 2026Autres
Zéro Artificialisation Nette des sols (ZAN) concernant les terrains en 1AU
Lire la décision - 21 avril 2026PLU / PLUi
Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme
Lire la décision - 21 avril 2026Préemption
Portant délégation de l'exercice du droit de préemption urbain aux communes membres
Droit de préemption : règles
Lire la décision - 6 mars 2026Vente de terrain
Cession d'un terrain propriété de Poher Communauté - Cléden-Poher n°16 Lieu-dit Kerziou
Vente par la commune
Lire la décision - 24 février 2026Autres
DS [nom] - Prêt à usage parcelle A 1252 Zone de Kervoasdoué
Lire la décision - 24 décembre 2025À vérifierPLU / PLUi
Délibération rectificative transfert de compétence PLU des communes à la communauté de communes
Lire la décision - 24 décembre 2025Vente de terrain
Cession Terrain Zone activité Loch al Lann
Vente par la commune1 600 m²
Lire la décision - 24 décembre 2025ZAC et aménagement
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Kergorvo 2 Approbation de l'avenant n°6-Prolongation de la concession SemB
276 000 m²
Lire la décision - 24 décembre 2025À vérifierZAC et aménagement
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Kergorvo 2 Approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités 2024 (CRAC)
Lire la décision - 24 décembre 2025Acquisition
Acquisition Terrain Zone activité Loch al Lann
Achat par la commune4 800 €3 € / m²
Lire la décision - 24 décembre 2025Vente de terrain
Cession d'un terrain propriété de Poher Communauté - Cléden-Poher n°16 Lieu-dit Kerziou
Vente par la commune
Lire la décision