Aller au contenu
PLU / PLUi

Relative au choix du bureau d'études pour l'accompagnement du PLUi-H

Conseil communautaire de CC Poher Communauté · séance du jeudi 11 juin 2026 · transmis en préfecture le 11 juin 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officielD 2026 - 83 Délibération relative au choix du bureau détudes pour laccompagnement du PLUi-H

Lu par LicesRelative au choix du bureau d'études pour l'accompagnement du PLUi-H

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian TROADEC
Président du conseil communautaire, CC Poher Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Poher CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler