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269 décisions
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- 9 novembre 2026 · CC Poher CommunautéAutresPass commerce et artisanat Equilibre CastelLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Poher CommunautéAutresPass commerce et artisanat Le salonLire la décision
- 9 novembre 2026 · CC Poher CommunautéAutresPass commerce et artisanat SARL DELVAL TRUBERTLire la décision
- 27 octobre 2026 · CC Poher CommunautéTarifsPC DP 2026 12 Modification tarif ouvrage boutique VorgiumLire la décision
- 23 octobre 2026 · CC Poher CommunautéSocialMaison de santé modalités d'accueil médecin juniorLire la décision
- 15 octobre 2026 · CC Poher CommunautéAutresLocal communautaire de Cléden-Poher prolongation de bailLire la décision
- 15 octobre 2026 · CC Poher CommunautéEnvironnementFacturation de la redevance incitative par trimestreLire la décision
- 15 octobre 2026 · CC Poher CommunautéPersonnelAttribution du marché public « prestation de traiteur pour le repas du personnel »Lire la décision
- 15 octobre 2026 · CC Poher CommunautéTarifsDemande de réduction de loyer Tachenn à TreffrinLire la décision
- 15 octobre 2026 · CC Poher CommunautéAutresDernier commerce de Kergloff mise à disposition du logement à la commune de KergloffLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Poher CommunautéAutresRéférent déontologieLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéPLU / PLUiModification n°3 du PLU de CARHAIX-PLOUGUER à une évaluation environnementaleLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsMotion relative à la suppression de deux tournées de transport scolaireLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsRapport d'activité 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéAutresRèglement intérieur Poher CommunautéLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsCommission accessibilitéLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsCréation et détermination de la composition de la commission locale dévaluation pour les charges transfLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsDésignation des représentants CLE Aulne (Commission Locale de l'Eau)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéPersonnelRessources Humaines Régime indemnitaire - Mise à jour du tableau des cadres d'emplois éligibles au RIFSELire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéPersonnelCréation d'un poste de contrôleur des installations en assainissement non collectifs (SPANC)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéPersonnelDébat obligatoire sur la protection sociale complémentaire (PSC)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéAutresCOFI REA Renouvellement ligne Guingamp CarhaixLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéEnvironnementAvis sur le projet d'extension du site Natura 2000 « Vallée de l'Aulne » - CopieLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéAutresAdhésion au CAUE 29 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnementLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéSocialClarification des dépenses OPAH-RULire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsProposition des noms pour la commission intercommunale des impôts directs (CIDD)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéFinances et budgetInstauration d'une taxe annuelle sur les friches commercialesLire la décision
- 1 octobre 2026 · CC Poher CommunautéÉlus et institutionsApprobation du compte rendu du conseil communautaire du 18 juin 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · CC Poher CommunautéEnvironnementDénonciation du contrat type unique de collecte sélective auprès de CITEOLire la décision