Séances
25 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
220 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 36 | 0 |
| janv. 2026 | 4 | 0 |
| févr. 2026 | 22 | 0 |
| mars 2026 | 29 | 0 |
| avr. 2026 | 22 | 0 |
| mai 2026 | 18 | 0 |
| juin 2026 | 31 | 0 |
| juil. 2026 | 18 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 23 | 0 |
| oct. 2026 | 15 | 0 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
Les décisions publiées220
- 22 octobre 2026EnvironnementEau et assainissement Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026EnvironnementEau et assainissement Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026Écoles et jeunesseEnfance jeunesse, cohésion sociale Convention de mise à disposition de locaux auprès de la MSA d'ArmoriqueLire la décision
- 22 octobre 2026SocialLogement, cadre de vie et mobilité Aide financière au paiement de la prestation AMO pour des dossiers déposés à l'ANAH Année 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026Commande publiqueLogement, cadre de vie et mobilité OPAH-Ru multisites Lancement du marchéLire la décision
- 22 octobre 2026SocialLogement, cadre de vie et mobilité OPAH-Ru multisites - clé de répartition financière de l'ingénierieLire la décision
- 22 octobre 2026Commande publiqueCommande publique Modification du contrat de prestation de maîtrise d'uvre pour le réagencement du bâtiment du Pôle Enfance-jeunesseLire la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetFinances Budget Assainissement - EmpruntLire la décision
- 22 octobre 2026PersonnelRessources Humaines Révision du champ d'application de la délibération n°2021-205 (Révision du RIFSEEP) intégration au dispositif des agents en accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 22 octobre 2026PersonnelRessources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er novembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026PersonnelRessources Humaines Création de deux emplois permanents à compter du 1er novembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026Finances et budgetAdministration générale Délégation de la compétence empruntLire la décision
- 20 octobre 2026EnvironnementEau potable et Assainissement collectif Remplacement équipement 2G Devis VEOLIALire la décision
- 20 octobre 2026Commande publiqueCommande publique Attribution du marché public AMO pour la définition et la mise en uvre d'un mode de gestion du service public eau potable et assainissement 2028Lire la décision
- 6 octobre 2026Culture et sportPiscine communautaire AulnéO dates de fermeture et calendrier de fin et de reprise des activités de la piscine communautaire AulnéO année 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAgriculture, environnement énergie et déchets Rapport d'activité annuel 2025 de la société Transports LE GOFF Collecte du verreLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAgriculture, environnement énergie et déchets Rapport d'activité annuel 2025 de la société SUEZ -Collecte des emballages ménagers recyclables et points d'apports volontairesLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAgriculture, environnement énergie et déchets Rapport d'activité annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchetsLire la décision
- 29 septembre 2026EnvironnementEau et assainissement Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Exercice 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026EnvironnementEau et assainissement Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable Exercice 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsEau et Assainissement GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Financement de la compétence - Instauration de la taxeLire la décision
- 29 septembre 2026Écoles et jeunesseEnfance-Jeunesse et cohésion sociale Convention territoriale « Grandir en Milieu Rural » avec la MSA d'ArmoriqueLire la décision
- 29 septembre 2026Écoles et jeunesseEnfance-Jeunesse et cohésion sociale Convention de financement par le Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant avec la CAFLire la décision
- 29 septembre 2026Subventions et associationsPromotion touristique, Musique, Chant et Danse Convention d'occupation d'un local à titre gratuit avec l'association Les Amis de Châteauneuf-du-FaouLire la décision
- 29 septembre 2026Commande publiqueCommande publique Attribution du marché de travaux détanchéification de la lagune n°2 de la station dépuration de Landeleau et remblaiement de la lagune n°3 sur la commune de LandeleauLire la décision
- 29 septembre 2026Commande publiqueCommande publique Prestation de collecte de déchets ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille 2026-2030-lot 1Lire la décision
- 29 septembre 2026PersonnelRessources Humaines Débat relatif aux garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (PSC)Lire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAdministration générale Désignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 29 septembre 2026Voirie et travauxAdministration générale Convention type de coopération numérique Plan Numérique LocalLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAdministration générale Rapport d'activité 2025 de la Communauté de communes de Haute CornouailleLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsAdministration générale Adoption du règlement intérieurLire la décision
- 22 septembre 2026EnvironnementEau et Assainissement Remplacement équipement 2G Devis SAURLire la décision
- 22 septembre 2026Écoles et jeunessePromotion touristique, Musique, Chant et Danse Interventions musicales en milieu scolaire - lancement d'un appel à projetsLire la décision
- 22 septembre 2026Écoles et jeunesseInterventions musicales en milieu scolaire - signature d'une convention de partenariat entre la CCHC, lEN et l'école de musique Korn BoudLire la décision
- 22 septembre 2026Commande publiqueCommande publique Désamiantage de l'auvent de l'Hôtel d'entreprises à Plonévez-du-FaouLire la décision
- 22 septembre 2026Finances et budgetAdministration générale CAUE29 Demande d'adhésion 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026Écoles et jeunesseEnfance-Jeunesse et cohésion sociale Convention de financement de loustic Services avec la CAFLire la décision
- 8 septembre 2026Commande publiqueCommande publique Attribution du marché public Réalisation d'un diagnostic social de territoire, d'une évaluation du PTCS en cours et établissement du plan d'actions du PTCS 2028/2032Lire la décision
- 21 juillet 2026EnvironnementEau et Assainissement Convention pour le traitement des boues de la station dépuration de Saint-GoazecLire la décision
- 21 juillet 2026EnvironnementEau et Assainissement Actions au capital de la SPL Eau du PonantLire la décision
- 21 juillet 2026Commande publiqueEau et Assainissement Sécurisation des ouvrages d'eau potable de Saint-Goazec lancement de la consultation de maitrise d'uvre et des travaux correspondantsLire la décision
- 21 juillet 2026Élus et institutionsEau et Assainissement Délégation de service public eau et assainissement - lancement d'une consultation pour une assistance à maitrise d'ouvrageLire la décision
- 21 juillet 2026TarifsEau et Assainissement Modification de la tarification du Service Public d'Assainissement Non-Collectif (SPANC)Lire la décision
- 21 juillet 2026Élus et institutionsPromotion touristique, Musique, Chant et Danse Composition du Conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme de Haute Cornouaille Collège socioprofessionnelsLire la décision
- 21 juillet 2026Commande publiqueCommande publique Autorisation de lancement d'un marché d'approvisionnement en carburant et gazole non routier pour les services de la Communauté de communes de Haute Cornouaille sur la période 2027-2029Lire la décision
- 21 juillet 2026Élus et institutionsAdministration générale Pacte de gouvernanceLire la décision
- 21 juillet 2026Élus et institutionsAdministration générale Composition du Comité de pilotage France ServicesLire la décision
- 16 juillet 2026EnvironnementEau et Assainissement Installation d'un coffret de télésurveillance entre Plonévez-du-Faou et Châteauneuf-du-FaouLire la décision