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220 décisions
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleEnvironnementEau et assainissement Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleEnvironnementEau et assainissement Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleÉcoles et jeunesseEnfance jeunesse, cohésion sociale Convention de mise à disposition de locaux auprès de la MSA d'ArmoriqueLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleSocialLogement, cadre de vie et mobilité Aide financière au paiement de la prestation AMO pour des dossiers déposés à l'ANAH Année 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleCommande publiqueLogement, cadre de vie et mobilité OPAH-Ru multisites Lancement du marchéLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleSocialLogement, cadre de vie et mobilité OPAH-Ru multisites - clé de répartition financière de l'ingénierieLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleCommande publiqueCommande publique Modification du contrat de prestation de maîtrise d'uvre pour le réagencement du bâtiment du Pôle Enfance-jeunesseLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleFinances et budgetFinances Budget Assainissement - EmpruntLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouaillePersonnelRessources Humaines Révision du champ d'application de la délibération n°2021-205 (Révision du RIFSEEP) intégration au dispositif des agents en accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouaillePersonnelRessources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er novembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouaillePersonnelRessources Humaines Création de deux emplois permanents à compter du 1er novembre 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleFinances et budgetAdministration générale Délégation de la compétence empruntLire la décision
- 20 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleEnvironnementEau potable et Assainissement collectif Remplacement équipement 2G Devis VEOLIALire la décision
- 20 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleCommande publiqueCommande publique Attribution du marché public AMO pour la définition et la mise en uvre d'un mode de gestion du service public eau potable et assainissement 2028Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CC de Haute CornouailleCulture et sportPiscine communautaire AulnéO dates de fermeture et calendrier de fin et de reprise des activités de la piscine communautaire AulnéO année 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉlus et institutionsAgriculture, environnement énergie et déchets Rapport d'activité annuel 2025 de la société Transports LE GOFF Collecte du verreLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉlus et institutionsAgriculture, environnement énergie et déchets Rapport d'activité annuel 2025 de la société SUEZ -Collecte des emballages ménagers recyclables et points d'apports volontairesLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉlus et institutionsAgriculture, environnement énergie et déchets Rapport d'activité annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchetsLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleEnvironnementEau et assainissement Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Exercice 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleEnvironnementEau et assainissement Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable Exercice 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉlus et institutionsEau et Assainissement GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Financement de la compétence - Instauration de la taxeLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉcoles et jeunesseEnfance-Jeunesse et cohésion sociale Convention territoriale « Grandir en Milieu Rural » avec la MSA d'ArmoriqueLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉcoles et jeunesseEnfance-Jeunesse et cohésion sociale Convention de financement par le Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant avec la CAFLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleSubventions et associationsPromotion touristique, Musique, Chant et Danse Convention d'occupation d'un local à titre gratuit avec l'association Les Amis de Châteauneuf-du-FaouLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleCommande publiqueCommande publique Attribution du marché de travaux détanchéification de la lagune n°2 de la station dépuration de Landeleau et remblaiement de la lagune n°3 sur la commune de LandeleauLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleCommande publiqueCommande publique Prestation de collecte de déchets ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille 2026-2030-lot 1Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouaillePersonnelRessources Humaines Débat relatif aux garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (PSC)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉlus et institutionsAdministration générale Désignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleVoirie et travauxAdministration générale Convention type de coopération numérique Plan Numérique LocalLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC de Haute CornouailleÉlus et institutionsAdministration générale Rapport d'activité 2025 de la Communauté de communes de Haute CornouailleLire la décision