Urbanisme et foncier6
- 1 octobre 2026PLU / PLUiConvention relative à la révision allégée n°3 du PLULire la décision
- 1 octobre 2026PLU / PLUiConvention relative à la modification de droit commun n°3 du PLULire la décision
- 1 octobre 2026PLU / PLUiBilan de la concertation de la procédure de modification de droit commun n°3 u Plan local d'urbanismeLire la décision
- 1 octobre 2026PLU / PLUiBilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°3 du Plan local d'urbanismeLire la décision
- 1 octobre 2026À vérifierVente de terrainRétrocession d'une voirie à Kerrousseau - ZA 98Achat par la communeLire la décision
- 1 octobre 2026AutresRenouvellement de la campagne de colorisation des façades de la rue Jean JaurèsLire la décision
Finances et budget5
- 1 octobre 2026Finances et budgetDemande de subvention PST - Rue Edouard HerriotLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetDemande de subvention PST - Rue Jean JaurèsLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetDemande de subvention projet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetCréances éteintesLire la décision
- 1 octobre 2026Finances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
Élus et institutions4
- 1 octobre 2026Élus et institutionsInstallation de [particulier] - Nouvelle conseillère municipaleLire la décision
- 1 octobre 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 1 octobre 2026Élus et institutionsProcès-verbal (PV) du Conseil Muncipal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026Élus et institutionsIndemnités des élus - modification n°1Lire la décision
Subventions et associations2
- 1 octobre 2026Subventions et associationsIncendies en Gironde - Soutien exceptionnel aux communes sinistréesLire la décision
- 1 octobre 2026Subventions et associationsAdhésion au regroupement régional pour la valorisation des CEE et autoristaion de signature de la convention de partenariat avec la Région BretagneLire la décision
Personnel2
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.