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Rétrocession d'une voirie à Kerrousseau - ZA 98

Conseil municipal de Quéven · séance du jeudi 1 octobre 2026 · transmis en préfecture le 7 octobre 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelle
ZA 98
… e 2026 Référence : 2026128 Rétrocession d'une voirie à Kerrousseau - ZA 98 Département du Morbihan L'an deux mille vingt-six, le premier octobr …
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Lieu
Kerrousseau
… l du 01 octobre 2026 Référence : 2026128 Rétrocession d'une voirie à Kerrousseau - ZA 98 Département du Morbihan L'an deux mille vingt-six, le premie …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Kerrousseau — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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02 97 80 14 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marc BOUTRUCHE
Maire, Quéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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