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AcquisitionAchat par la communeÀ vérifier

Acquisition bande de terrain à Stang Kergolan

Conseil municipal de Quéven · séance du mercredi 1 avril 2026 · transmis en préfecture le 9 avril 2026

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Prix
1 275 €
… ommune d'une bande de terrain d'environ 51 m² au prix de 25 €/m² soit 1 275 €. e Dit que les frais afférents (notaire, géomètre) seront pris en cha …
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Prix au m²
25 € / m²
… a été convenu avec les propriétaires d'acquérir ce foncier au prix de 25 €/m² soit environ 1 275 E. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré …
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Surface
51 m²
… errain d'une largeur d'environ 5 mètres pour une superficie estimée à 51 m² suivant le plan ci-dessous: Plan de situation 1/2 ID-: 056-21 …
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Parcelle
BX 1
… à l'acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée BX 1 située à Stang Kergolan appartenant à des propriétaires privés, situé …
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Lieu
Stang Kergolan
… avril 2026 Référence : Objet : Acquisition d'une bande de terrain à Stang Kergolan Département du Morbihan L'an deux mille vingt-six, le premier avril, …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Stang Kergolan — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Quéven

Place Pierre-Quinio
56530 Quéven

02 97 80 14 14Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marc BOUTRUCHE
Maire, Quéven

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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