Urbanisme et foncier13
- 18 décembre 2025AcquisitionAvis des domaine acquisition 3, rue docteur DienyAchat par la commune200 000 €76 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025AcquisitionAcquisition par la commune du bien immobilier 3, rue DocteurDienyAchat par la commune1 € (euro symbolique)808 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025DéclassementDéclassement par anticipation du domaine public communal Place Pierre Quinio - Rue E SvobLire la décision
- 18 décembre 2025Vente de terrainVente à la société Bouygues Immobilier d'un foncier Place Pierre Quinio - Rue E Svob775 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025Vente de terrainCession à Morbihan Habitat- rue Armelle De VittonVente par la commune90 € / m²2 836 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025Vente de terrainAvis domaine - Cession à Morbihan Habitat Rue Armelle de VittonVente par la commune90 € / m²2 836 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025Vente de terrainAvis domaine cession rue Armelle de Vitton à MHLire la décision
- 18 décembre 2025AcquisitionAvis domaine acquisition par la commune bien immobilier 3, rue docteur DienyAchat par la communeLire la décision
- 18 décembre 2025Vente de terrainVente d'un foncier rue de Kerlebert à la SCI les Bruyères22 802 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025Vente de terrainCession de la cour à Mané [nom] à Monsieur [particulier]765 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025AutresEchange de fonciers commune/ Le Bretonnic - KerlédanetLire la décision
- 18 décembre 2025AutresVentes biens mobiliers (ST)Lire la décision
- 18 décembre 2025AutresDésaffectation et déclassement d'un espace public- Cour à Mané [nom]Lire la décision
Finances et budget5
- 18 décembre 2025Finances et budgetFongibilité des crédits en M57 - Année 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetSubvention DETR/DSIL - Toiture Salle de TennisLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetSubvention - DETR/DSIL - Travaux sur ouvrages d'artLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetDemande de subventions DETR DSIL Travaux de restauration d'ouvrages d'artLire la décision
- 18 décembre 2025Finances et budgetRèglement intérieur : prime annuelle mensualisée 80% IFSE + solde 1 CIA annuelLire la décision
Autres5
- 18 décembre 2025AutresConvention ECOFINANCELire la décision
- 18 décembre 2025AutresLoisirs pluriel - Renouvellement de la conventionLire la décision
- 18 décembre 2025AutresRenouvellement convention PM GESTELLire la décision
- 18 décembre 2025AutresRenouvellement convention CALLIOPE - 2026-2031Lire la décision
- 18 décembre 2025AutresRenouvellement convention Office Public de la langue BretonneLire la décision
Voirie et travaux3
- 18 décembre 2025Voirie et travauxModification de l'adressage Résidence DienyLire la décision
- 18 décembre 2025Voirie et travauxDéclassement par anticipation du trottoir à l'angle des rues du Meneguen et A Briand - lancement de l'enquête publiqueLire la décision
- 18 décembre 2025Voirie et travauxDéclassement par anticipation du trottoir à l'angle des rues Julien Moello et Docteur [particulier] - Lancement de l'enquête publiqueLire la décision
Subventions et associations2
Personnel2
Élus et institutions1
Écoles et jeunesse1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2