Urbanisme et foncier3
- 18 mai 2026AcquisitionAcquisition de la parcelle cadastrée XB 007 au grand CelacAchat par la commune0,60 € / m²2 570 m²Lire la décision
- 18 mai 2026Vente de terrainRégularisation cession parcelles avenue des Genets33 m²Lire la décision
- 18 mai 2026PréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
Personnel7
- 18 mai 2026PersonnelAvancement de grade - détermination du ratio promu PromouvableLire la décision
- 18 mai 2026PersonnelModification du tableau des effectifs de la communeLire la décision
- 18 mai 2026PersonnelMise en place du TélétravailLire la décision
- 18 mai 2026PersonnelRevalorisation du Régime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 18 mai 2026PersonnelModification du RIFSEEP - filière police municipaleLire la décision
- 18 mai 2026PersonnelComposition comité social territorial commun commune/CCASLire la décision
- 18 mai 2026PersonnelRecours à un contrat d'apprentissageLire la décision
Finances et budget5
- 18 mai 2026Finances et budgetChantier nature - demande de subvention - fonds social européen + 2021-2027Lire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetGarantie d'emprunt à Espacil rénovation thermique de logements résidence SurcoufLire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetDemande de subvention au département : programme de solidarité territoriale 2026/2028 aménagement de l'avenue des GenetsLire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetFond concours Ads 2026Lire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetAdhésion à la fondation du patrimoineLire la décision
Tarifs5
- 18 mai 2026TarifsFixation des tarifs 2026 - école de musiqueLire la décision
- 18 mai 2026TarifsFixation des tarifs 2026 - restauration scolaire et accueil périscolaireLire la décision
- 18 mai 2026TarifsRégie municipale relative à la restauration collective - facturation d'un repas aux autres structures - fixation des tarifs 2026Lire la décision
- 18 mai 2026TarifsTarification taxe locale sur les publicités extérieures 2027Lire la décision
- 18 mai 2026TarifsTarification communale : bateau sur voirieLire la décision
Élus et institutions5
- 18 mai 2026Élus et institutionsDémission de madame [particulier] / installation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 avril 2026Lire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) - délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membresLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsModification de la délibération 2026 - 062 du 30/03/2026 - délégations accordées à monsieur [nom] dans [nom] L 2122-22 du code général des collectivités territorialesLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsDécisions du maire dans [nom] de la délégation consentie-commande publiqueLire la décision
Voirie et travaux1
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.