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Conseil municipal de Questembert

Séance du lundi 18 mai 2026

28 décisions publiées à cette date, dont 28 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 28 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Personnel 7, Finances et budget 5, Tarifs 5, Élus et institutions 5, Autres thèmes 3.

Urbanisme et foncier3

Personnel7

Finances et budget5

Tarifs5

Élus et institutions5

Voirie et travaux1

Environnement1

Culture et sport1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.