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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition de la parcelle cadastrée XB 007 au grand Celac

Conseil municipal de Questembert · séance du lundi 18 mai 2026 · transmis en préfecture le 21 mai 2026

Titre officielACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE XB 007 AU GRAND CELAC

Lu par LicesAcquisition de la parcelle cadastrée XB 007 au grand Celac

En clair

Prix au m²
0,60 € / m²
… priétaires de cette parcelle, ont accepté de céder ce bien au prix de 0,60 € par m². Les frais d'acte seraient pris en charge par la commune. Après dé …
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Surface
2 570 m²
… d'acquérir la parcelle boisée cadastrée XB n°007, d'une superficie de 2 570 m², classée en zone Nl au PLU. Les consorts [nom] , propriétaires de cette …
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Parcelle
XB 7
… Mercredi 20 mai 2026 2026 - 111 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE XB 007 AU GRAND CELAC Les travaux de création du nouveau cimetière du Grand …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Place du Général-de-Gaulle
56231 Questembert Cedex

02 97 26 11 38Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Boris LEMAIRE
Maire, Questembert

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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