Urbanisme et foncier6
- 27 janvier 2026PLU / PLUiELABORATION DU PLUI (PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL) - PRE-SENTATION DU PADD (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMEMNT DU-RABLE)Lire la décision
- 27 janvier 2026AcquisitionMobilités douces / acquisition foncier - TressenetAchat par la communeLire la décision
- 27 janvier 2026AutresMobilités douces / servitudes les ArdillacsLire la décision
- 27 janvier 2026PréemptionDéclarations d'intention d'aliénerLire la décision
- 27 janvier 2026AutresPrésentation de l'avancement du dispositif petites villes de demainLire la décision
- 27 janvier 2026AutresConvention établissement public foncier 4 rue du CalvaireLire la décision
Finances et budget5
- 27 janvier 2026Finances et budgetDemande de subvention DETR/DSIL pour l'aménagement de l'avenue des GenetsLire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetAutorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'Inves-Tissement avant le vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetGarantie d'emprunt à Espacil rénovation thermique de loge-Ments résidence SurcoufLire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetConvention financière de partenariat entre Questembert Commu-Naute et la commune signalétique entre l'hippodrome et l'aire de service de CelacLire la décision
- 27 janvier 2026Finances et budgetDemandes de subventions pour le projet d'aire de servicesLire la décision
Élus et institutions2
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1