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Conseil municipal de Questembert

Séance du mardi 27 janvier 2026

15 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 15 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 6, Finances et budget 5, Élus et institutions 2, Personnel 1, Social 1.

Urbanisme et foncier6

Finances et budget5

Élus et institutions2

Personnel1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.