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Conseil municipal de Questembert

Séance du lundi 1 décembre 2025

13 décisions publiées à cette date, dont 13 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 9 thèmes.

Les 13 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 2, Subventions et associations 3, Tarifs 2, Finances et budget 1, Personnel 1, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier2

Subventions et associations3

Tarifs2

Finances et budget1

Personnel1

Élus et institutions1

Voirie et travaux1

Environnement1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.