Urbanisme et foncier2
- 23 juin 2026À vérifierDéclassementURBANISME Engagement d'une procédure de déclassement du domaine public d'une emprise communale à KérubéLire la décision
- 23 juin 2026À vérifierVente de terrainAFFAIRE FONCIERES - TRAVAUX rétrocession gratuite d'une emprise foncière par le bailleur social Morbihan Habitat pour la réalisation d'une piste cyclable - Prise en charge et engagement des frais afférentsLire la décision
Élus et institutions8
- 23 juin 2026Élus et institutionsADMINISTRATION GENERALE Adoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsAFFAIRES GENERALES Désignation d'un référent déontologue des élusLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsFINANCES Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France LocaleLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsFINANCES-GMVA Désignation d'un représentant de la commune au sein de la CLECTLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsGMVA Désignation du mandataire représentant la commune pour la Société Publique Locale (SPL) Golfe Energies RenouvelablesLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsFINANCES Délibération portant modification de la répartition des indemnités de fonctions des élusLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsENFANCE-JEUNESSE mise à jour Règlement intérieur du conseil Municipal des JeunesLire la décision
- 23 juin 2026Élus et institutionsINSTANCES Formation des élusLire la décision
Finances et budget4
- 23 juin 2026Finances et budgetFINANCES Adoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 23 juin 2026Finances et budgetFINANCES Budget principal-Décision modificative n°1Lire la décision
- 23 juin 2026Finances et budgetTRAVAUX - Effacement réseaux Enedis, éclairage public et télécom rue du Presbytère présentation du projet et plan de financementLire la décision
- 23 juin 2026Finances et budgetTRAVAUX Axes cyclables prioritaires évolution du plan de financementLire la décision
Écoles et jeunesse2
Autres2
Personnel1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.