Urbanisme et foncier1
Élus et institutions5
- 29 septembre 2026Élus et institutionsINSTITUTIONS Installation d'un conseiller municipal Modification du tableau du conseil municipal Désignation dans les commissionsLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsINSTANCES Modalité de dépôt listes dans cadre constitution commission d'appel d'offresLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsSECURITE Création d'un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquanceLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsINSTANCES : Election des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 29 septembre 2026Élus et institutionsINSTITUTION : Approbation du rapport annuel d'activité 2025 de GMVALire la décision
Finances et budget3
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES Budget principal-Serre espaces verts-Fixation du prix de venteLire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES Budget principal-Décision modificative n°2Lire la décision
- 29 septembre 2026Finances et budgetFINANCES Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
Autres3
- 29 septembre 2026AutresURBANISME Rue Isabelle Autissier - Signature d'une convention pour la constitution d'une servitude avec ENEDISLire la décision
- 29 septembre 2026AutresURBANISME - TRAVAUX - CADRE DE VIE - MOBILITES Convention de prêt minibus à la résidence personnes âgées « la Chenaie »Lire la décision
- 29 septembre 2026AutresTOURISME-PARTENARIAT : Cessation de l'adhésion au label Stations vertesLire la décision
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.