Urbanisme et foncier1
Écoles et jeunesse3
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- 2 juillet 2026Écoles et jeunesseÉcole privée saint-pierre - convention de mise à disposition pour la garderie périscolaireLire la décision
- 2 juillet 2026Écoles et jeunesseDispositif argent de pocheLire la décision
Personnel2
Finances et budget1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.