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Conseil municipal de Pléchâtel

Séance du lundi 2 novembre 2026

14 décisions publiées à cette date, dont 14 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 7 thèmes.

Les 14 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 4, Tarifs 3, Subventions et associations 2, Commande publique 2, Personnel 1, Autres thèmes 2.

Urbanisme et foncier4

Tarifs3

Subventions et associations2

Commande publique2

Personnel1

Élus et institutions1

Voirie et travaux1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.