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Conseil municipal de Pléchâtel

Séance du lundi 5 octobre 2026

12 décisions publiées à cette date, dont 12 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 12 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Élus et institutions 4, Écoles et jeunesse 2, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Autres thèmes 1.

Urbanisme et foncier3

Élus et institutions4

Écoles et jeunesse2

Subventions et associations1

Tarifs1

Voirie et travaux1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.