Élus et institutions7
- 14 avril 2026Élus et institutionsDélibération pour le versement des indemnités aux adjoints au maireLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsDélibération relative aux délégations de compétences du conseil municipal en faveur du maireLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission communale des impôts directsVoir la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission de contrôle des listes électoralesVoir la décision
- 14 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants communaux dans les différents syndicats et organismes de regroupementVoir la décision
Finances et budget2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.