Élus et institutions47
- 7 avril 2026Élus et institutionsAgence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC) - Désignation d'un membre titulaire Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsAssociation de Maintien à Domicile des Personnes Agées, Handicapées et/ou Malades du Nord-Ouest de Rennes (ASPANORD) - Désignation d'un membre titulaire Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 27 03 26Lire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégation d'attribution au maireLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégation signature ADS de la communeLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCorrespondant défense et prévention risquesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission ADG FinancesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Affaires scolaires et actions socialesLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission Sports et vie associativeLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission aménagement environnementLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission vie culturelle et communicationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission paritaire marché hebdo désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission d'appel d'offres (CAO) désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission contrôle liste électoraleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsD_01-16 CCSPLLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseils écoles publiques désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseil école privée désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCollège public F.Dolto CA désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsSYRENOR désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsSIVU AQUA OUEST désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCODEM désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsD_01-23 ALEC désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsASPANORD désignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDu procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026 Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseil municipal - Délégation générale d'attribution au maire Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseil municipal -Délégation au maire - Signature des demandes d'autorisation d'occupation du sol présentées par la commune Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsSécurité défense et prévention des risques Conseiller délégué - Désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCentre Communal d'Action Sociale Fixation du nombre de membres au conseil Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission municipale - Administration générale et Finances Création et désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission municipale - Affaires scolaires et de la jeunesse et des Actions sociales Création et désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission municipale Sports et Vie associative Création et désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission municipale - Opérations d'aménagement, prospective et environnement Création et désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission municipale Vie Culturelle et communication Création et désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission paritaire du marché hebdomadaire - Désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsMarchés publics - Commission permanente d'appel d'offre - Création et désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégation de service public - Gestion et exploitation de la salle Le Ponant - Commission - Définition des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres. Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégation de service public - Gestion et exploitation de la télédistribution - Commission - Définition des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres.Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsDélégation de service public - Gestion et exploitation du mobilier d'information municipale - Commission - Définition des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres.Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission de contrôle des listes électorales - Préfecture - Proposition désignation Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCommission consultative des services publics locaux Correction erreur matérielle- DésignationLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseils des écoles publiques - Désignation d'un membre titulaire Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseil d'école privée - Désignation d'un membre titulaire Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsCollège public F. Dolto Conseil d'administration - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsSyndicat de Recherche et d'Études du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR) - Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsSyndicat Intercommunal à Vocation Unique AQUA OUEST (SIVU) - Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsComité d'Observation de la Dépendance et de la Médiation (CODEM) - Désignation d'un membre titulaire Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsAssociation Les Chenus - Gestionnaire de l'EHPAD public Les 3 chênes à Pacé - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant Correction erreur matérielleLire la décision
Personnel3
- 7 avril 2026PersonnelEspace emploi désignationLire la décision
- 7 avril 2026PersonnelAssociation Espace Emploi - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant Correction erreur matérielleLire la décision
- 7 avril 2026PersonnelRessources humaines - Remboursement sinistre téléphone portable - O. [nom] Correction erreur matérielleLire la décision
Commande publique3
Finances et budget1
Subventions et associations1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1