Élus et institutions17
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation au conseil d'administration CCASLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du 07042026Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsConstitution commission communale des impôts directsLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsConseil municipal - Règlement intérieurLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsCommission d'Evaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation membres CA Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation membres du CA du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsConstitution de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDélégation de service public pour Le PonantLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDélégation de service public pour la télédistribution désignationLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDélégation de service public pour le mobilier urbain désignationLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsCommission d'accessibilité aux personnes handicapéesLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsSYRENOR - Désignation dans les commissions syndicalesLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un délégué à la Collectivité Eau du Bassin RennaisLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsAUDIAR désignationLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsSyndicat mixte du Pays de Rennes - DésignationLire la décision
- 27 avril 2026Élus et institutionsRégime indemnitaire des élusLire la décision
Finances et budget3
- 27 avril 2026Finances et budgetÉlection du Président de séance pour le Compte Financier Unique 2025 de la villeLire la décision
- 27 avril 2026Finances et budgetCompte Financier Unique 2025 de la villeLire la décision
- 27 avril 2026Finances et budgetBudget ville - Affectation du résultat définitif de l'exercice 2025Lire la décision
Personnel2
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.