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Conseil municipal de Noyal-sous-Bazouges

Séance du jeudi 27 novembre 2025

9 décisions publiées à cette date, dont 9 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 9 décisions de la séance rangées par thème : Voirie et travaux 3, Personnel 2, Finances et budget 1, Écoles et jeunesse 1, Culture et sport 1, Autres thèmes 1.

Voirie et travaux3

Personnel2

Finances et budget1

Écoles et jeunesse1

Culture et sport1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.