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Conseil municipal de Noyal-sous-Bazouges

Séance du lundi 22 décembre 2025

5 décisions publiées à cette date, dont 5 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 3 thèmes.

Les 5 décisions de la séance rangées par thème : Tarifs 3, Voirie et travaux 1, Environnement 1.

Tarifs3

Voirie et travaux1

Environnement1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.