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Personnel

Adhésion convention participation risque santé CDG 35

Conseil municipal de Noyal-sous-Bazouges · séance du jeudi 27 novembre 2025 · transmis en préfecture le 27 novembre 2025

Les 9 décisions de cette séance

Titre officiel2025/77 - Adhésion convention participation risque santé CDG 35

Lu par LicesAdhésion convention participation risque santé CDG 35

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel titulaire et stagiaire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Noyal-sous-Bazouges

11 rue de la Cordonnerie
35560 Noyal-sous-Bazouges

02 99 73 61 07Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Bertrand MALLET
Maire, Noyal-sous-Bazouges

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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