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Conseil municipal de Melesse

Séance du lundi 29 juin 2026

28 décisions publiées à cette date, dont 28 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 10 thèmes.

Les 28 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 3, Écoles et jeunesse 7, Subventions et associations 4, Élus et institutions 3, Culture et sport 3, Autres thèmes 8.

Urbanisme et foncier3

Écoles et jeunesse7

Subventions et associations4

Élus et institutions3

Culture et sport3

Finances et budget2

Tarifs2

Personnel2

Environnement1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.