Urbanisme et foncier3
- 29 juin 2026ZAC et aménagementUrbanisme : ZAC du Feuil - modification du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales (Cpaupe) (lots libres)Lire la décision
- 29 juin 2026AutresAdministration générale : règlement de mise à disposition des salles, équipements et matériel communalLire la décision
- 29 juin 2026AutresAdministration générale : cautionnement pour la mise à disposition des salles municipalesLire la décision
Écoles et jeunesse7
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : dénomination des écoles publiquesLire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : crédits alloues aux écoles pour l'année 2026Lire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : fixation du montant des coûts élèves 2025Lire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'école saint-Francois au titre du contrat d'associationLire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : école Diwan de rennes - participation financière à la scolarisation des élèvesLire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : remboursement de frais engages par un tiersLire la décision
- 29 juin 2026Écoles et jeunesseÉducation : dispositif argent de pocheLire la décision
Subventions et associations4
- 29 juin 2026Subventions et associationsÉducation : subvention 2026 aux écoles de Melesse pour l'organisation de sorties éducatives et projets transversauxLire la décision
- 29 juin 2026Subventions et associationsÉducation : subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l'office central de coopération à l'école (Occe)Lire la décision
- 29 juin 2026Subventions et associationsÉducation : subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l'union sportive de l'enseignement du premier degré (Usep)Lire la décision
- 29 juin 2026Subventions et associationsVie associative : subventions à projet aux associations localesLire la décision
Élus et institutions3
- 29 juin 2026Élus et institutionsInstances : installation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsInstances : règlement intérieur du conseil municipal - adoptionLire la décision
- 29 juin 2026Élus et institutionsRessources humaines : voeu du conseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPT relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de financés pour 2026Lire la décision
Culture et sport3
- 29 juin 2026Culture et sportCulture : fondation du patrimoine - convention de souscription pour le financement d'un vitrail à l'église saint-pierreLire la décision
- 29 juin 2026Culture et sportCulture : financement d'un vitrail pour l'église saint-pierre - convention avec madame [particulier]Lire la décision
- 29 juin 2026Culture et sportÉducation : convention de participation aux frais de fonctionnement du dispositif Ulis de La Chapelle-des-FougeretzLire la décision
Finances et budget2
Tarifs2
Personnel2
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.