Urbanisme et foncier1
Finances et budget8
- 13 avril 2026Finances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 - CommuneLire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 - CommercesLire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 - Lot. Chênes ChevaliersLire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetCFU 2025 - Lot. Pré Bouvier Les JaunaisLire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetVote des taux des impôts locaux 2026Lire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetVote des taux des impôts locaux 2026 - ANNULE ET REMPLACE la D 2026_033 en raison du manque d'annexeLire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetFongibilité de créditsLire la décision
- 13 avril 2026Finances et budgetParticipation au SIRSEEP 2026Lire la décision
Élus et institutions5
- 13 avril 2026Élus et institutionsDélégations au maire 2026-2032Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsReprésentants organismes extérieurs 2026-2032Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des commissions municipales 2026-2032 - ANNULE ET REMPLACE correction des noms des personnes présentes dans les commissionsLire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la CCID 2026-2032Lire la décision
- 13 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant communal pour le SDE35Lire la décision
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.